...avec le soutien de l'Organisation Internationale de la Francophonie, des Editions Pedone et des Editions Bruylant.
...avec le soutien de l'Organisation Internationale de la Francophonie, des Editions Pedone et des Editions Bruylant.
Le R.F.D.I. a pour objet de promouvoir l'étude et la recherche francophone en droit international par l'organisation de concours de procès simulés en droit international et en particulier le Concours de procès simulé en droit international public Charles-Rousseau, ainsi que de rencontres et colloques scientifiques internationaux. Il collabore avec d'autres institutions nationales ou internationales dont l'Organisation internationale de la Francophonie qui soutient, depuis plusieurs années, ses initiatives.
A l'initiative du Professeur Daniel DORMOY, alors Président du Réseau, le premier Colloque annuel du R.F.D.I. s'est déroulé à Genève le 8 mai 2004, en liaison avec le Concours Charles-Rousseau. Il venait clore la session 2004 du Concours qui, pour la première fois depuis sa création, a porté sur un cas réel : l'invasion de l'Irak par la coalition conduite par les Etats-Unis d'Amérique. Des rapports préliminaires réalisés notamment par d'anciens lauréats du Concours, doctorants ou jeunes docteurs, sélectionnés à partir des réponses faites à un appel à contribution publié sur le site du R.F.D.I., ont été transmis trois semaines avant la date prévue pour le Colloque aux membres d'un groupe de recherche composé de spécialistes du droit international et des questions étudiées[1]. Ce groupe a ensuite animé les discussions qui ont eu lieu avec les rapporteurs et l'ensemble des participants au Concours, étudiants et juges. La retranscription des débats qui ont été enregistrés a ensuite servi à l'élaboration de rapports définitifs dont ceux qui ont été sélectionnés pour publication à la Revue Belge de Droit international sous l'intitulé : "Aspects contemporains de l'occupation et de l'administration en droit international" (RBDI, vol. 2006-1).
Le deuxième Colloque annuel du R.F.D.I. s'est déroulé à Québec, le 7 mai 2005. Venant clore la session 2005 du Concours Charles-Rousseau qui a porté sur un cas relatif à la gestion des cours d'eaux internationaux, il a été organisé sur le modèle du premier Colloque[2]. Les travaux ont débouché sur l'élaboration de rapports définitifs dont ceux qui ont été sélectionnés pour publication à la Revue Québécoise de Droit International sous l'intitulé "L'eau douce dans une perspective globale : droits fondamentaux, respect de l'environnement et liberté commerciale" (RQDI, vol. 19.2 (2006)).
Le troisième Colloque annuel du R.F.D.I. s'est déroulé à Tunis, le 6 mai 2006. Venant clore la session 2006 du Concours Charles-Rousseau qui a porté sur un cas relatif au droit international des délimitations maritimes et au droit de l'immigration clandestine, il a été organisé sur le modèle des précédents colloques[3]. Les travaux ont débouché sur l'élaboration de rapports définitifs qui ont été sélectionnés pour publication aux Editions Bruylant (Bruxelles) sous l'intitulé : "Réfugiés, immigration clandestine et centres de rétention des immigrés clandestins en droit international" (2008).
Le quatrième Colloque annuel du R.F.D.I. a eu lieu dans les locaux de l'O.C.D.E., à Paris, les 4 et 5 mai 2007. Venant clore la session 2007 du Concours Charles-Rousseau, il a porté sur le thème : "La corruption et le droit international". Le Colloque s'est déroulé en deux temps. Le 4 mai, une réunion des experts de haut niveau, membres du Groupe de recherche[4], et des auteurs de rapports préliminaires a été organisée et a donné lieu à des discussions approfondies sur les différends thèmes traités par le Colloque. Le 5 mai une séance plénière, a rassemblé l'ensemble des participants au Concours Rousseau, les membres du Groupe de recherche et les auteurs de rapports qui ont présenté les résultats de leur recherche. Cette présentation a été suivie d'une discussion générale. Les rapports, une fois finalisés et agréés par un comité de lecture donneront lieu à publication.
Le cinquième Colloque annuel a eu lieu à Hammamet (Tunisie) les 30 avril et 1er mai 2008. Faisant partie intégrante de la session 2008 du Concours Charles-Rousseau, il a porté sur le thème : "Le génocide dans la jurisprudence nationale et internationale". Le Colloque s'est déroulé en deux temps. Le 30 avril une réunion des experts de haut niveau, membres du Groupe de recherche[5], et des auteurs de rapports préliminaires a été organisée et a donné lieu à des discussions approfondies sur les différends thèmes traités par le Colloque. Le 1er mai une séance plénière a rassemblé l'ensemble des participants au Concours Rousseau, les membres du Groupe de recherche et les auteurs de rapports qui ont présenté les résultats de leur recherche.
Les pistes de réflexion proposées dans le cadre du Colloque étaient notamment les questions et les axes suivants, envisagées particulièrement à la lumière de la jurisprudence nationale et internationale les plus récentes :
[1] Le Groupe de recherche était composé de la manière suivante : Monsieur Monder ALI BEL HADJ - Monsieur Jérôme AUSLENDER - Monsieur Nicola HONUCCI -Madame Louise DOSWALD-BECK - Monsieur Vincent CHETAIL - Monsieur Eric DAVID -Monsieur Christian DOMINICE - Monsieur Daniel DORMOY - Monsieur Patrick DUBUISSON - Monsieur Martin GALLIE - Madame Vera Gowlland-DEBBAS- Monsieur Julien JORDA - Monsieur Pierre KLEIN - Monsieur Jean-Philippe LAVOYER - Monsieur Nicolas LEVRAT - Monsieur Florent MAZERON - Monsieur Djedjero MELEDGE - Monsieur Alain PELLET - Monsieur Loïc PICARD - Madame Yaseen RABAB - Monsieur Christopher RASSI - Monsieur François ROCHE - Monsieur François ROUSSEAU - Monsieur Marco SASSOLI - Monsieur Habib SLIM - Monsieur Michael SCHNEIDER - Monsieur Daniel TURP.
[2] Le Groupe de recherche était composé de la manière suivante : Monsieur Monder ALI BEL HADJ - Madame Cristina ARION -Monsieur Eric DAVID -Monsieur L.H. DIGGS - Monsieur Daniel DORMOY - Madame Geneviève DUFOUR -Monsieur Steven GUILBAUT - Madame Paule HALLEY - Monsieur Pierre KLEIN - Madame Anne-Marie LAROSA - Monsieur Nicola LEVRAT - Monsieur Alexandre MORIN - Madame Sylvie PAQUEROT - Monsieur René PROVOST - Monsieur François ROCH - Monsieur François ROUSSEAU - Monsieur Habib SLIM - Monsieur Daniel TURP - Madame Marina YETONGNON.
[3] Le Groupe de recherche était composé de la manière suivante : Monsieur BEL HADJ ALI Mondher - Monsieur BEN SALAH Tabrizi -Madame Cristina ARION - Monsieur BENCHIKH Majid - Monsieur BENNANI Mohamed - Monsieur CHETAIL Vincent - Monsieur DAVID Eric - Monsieur DORMOY Daniel - Monsieur DOUMBE BILLE Stéphane - Monsieur GHERARI Habib - Monsieur Gilbert GUILLAUME - Monsieur IHRAI Saïd - Madame LALY -CHEVALIER Caroline - Monsieur LAMOURI Mohamed - Monsieur LOUKILI Miloud - Monsieur LUCCHINI Laurent - Madame MAISON Rafaëlle - Monsieur ROUSSEAU François - Monsieur SLIM Habib - Monsieur THOUVENIN Jean-Marc - Monsieur TURP Daniel - Monsieur VERGES Jean - Monsieur VIGNES Daniel - Monsieur VOELCKEL Michel.
[4] Le Groupe de recherche était composé de la manière suivante : Monsieur BEN SALAH Tabrizi - Monsieur BENCHIKH Majid - Monsieur BONUCCI Nicola - Monsieur CORTEN Olivier - Monsieur CHETAIL Vincent - Monsieur DAVID Eric - Monsieur DORMOY Daniel - Monsieur DOUMBE BILLE Stéphane -Monsieur DUBUISSON François - Monsieur FEUER Guy - Monsieur GHERARI Habib - Mme Anne-Marie LAROSA -Monsieur ROUSSEAU François - Monsieur SLIM Habib - Monsieur TURP Daniel.
[5] Le Groupe de recherche pourra être composé de la manière suivante : Monsieur ASCENCIO Hervé - Monsieur BEL HADJ ALI Mondher - Monsieur BEN SALAH Tabrizi - Monsieur BENCHIKH Majid - Monsieur BEN HAMMED Mohamed Ridha - Monsieur BENNANI Mohamed – Monsieur BEN SALAH Hafedh - Monsieur CORTEN Olivier - Monsieur CHETAIL Vincent - Monsieur CONDORELLI Luigi – Monsieur DAILLIER Patrick – Monsieur DAUDET Yves - Monsieur DAVID Eric - Monsieur DORMOY Daniel - Monsieur DOUMBE BILLE Stéphane – Monsieur DUBUISSON François - Monsieur FEUER Guy - Monsieur GHERARI Habib - Monsieur GUILLAUME Gilbert - Monsieur IHRAI Saïd - Monsieur LAMOURI Mohamed - Mme LAROSA Anne-Marie – Monsieur LOUKILI Miloud - Monsieur LUCCHINI Laurent - Monsieur LEVRAT Nicolas – Madame MAISON Raphaëlle – Monsieur MESSAOUDI Mohamed Ali – Monsieur PELLET Alain - Monsieur ROUSSEAU François – Madame RUIZ-FABRI Hélène - Monsieur SAID Chafik - Monsieur SLIM Habib – Monsieur THOUVENIN Jean-Marc - Monsieur TURP Daniel.